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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSS EUROP
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T TRANSAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T TRANSAT
CHAUSS EUROP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3181104
Date de dépôt :
29/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2022
T TRANSAT de CHAUSS EUROP

Présentation de la marque T TRANSAT

Déposée le 29 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSS EUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T TRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSS EUROP domicilié(e) ZA Coupeauville II - 76133 - EPOUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 372 500 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque T TRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T TRANSAT est expirée depuis le 29 août 2022.

CHAUSS EUROP a également déposé les autres marques suivantes : T TRANSAT , TRANSAT , CHAUSS-EUROP , TRANSAT T , WINSTEP , (Marque figurative) , ZAZA TANGO , TRANSAT , (Marque figurative) , LULU CARAMEL


CHAUSS EUROP, Société par actions simplifiée - ZA Coupeauville II - 76133 - EPOUVILLE - France - SIREN 372500587


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2012 n°2502281 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-19

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